Les Parcelles de la France
Présentation de la marque Les Parcelles de la France
Déposée le 4 octobre 2013 par la société SCA CHATEAU LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Parcelles de la France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Parcelles de la France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Parcelles de la France est expirée depuis le 4 octobre 2023.
SCA CHATEAU LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640720 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19